Expliquer la réforme

Commissions

 

Pour la commission locale vous devez définir dans chaque subdivision (ville de faculté)

  • Un coordonnateur local et éventuellement des coordonnateurs adjoints

  • 2 autres enseignants HU titulaires dont un de la spécialité. Les subdivisions n’ont qu’un seul enseignant titulaire peuvent faire appel à un enseignant de la spécialité de la même région ou d’une région limitrophe pour obtenir le nombre de membres de cette commission

Le coordonnateur local est nommé pour 5 ans par les enseignant locaux de la spécialité

Les fonctions de coordonnateur local ne peuvent être exercées par le coordonnateur régional

La composition des membres enseignant de cette commission devra être transmise au doyen de chaque subdivision
 

Pour la commission régionale de spécialité il y a maintenant 12 régions métropolitaines. Dans chacune de ces régions une commission régionale doit être créée qui comprend :

  • Un coordonnateur régional élu par et parmi les enseignants titulaires de la région

  • Tous les coordonnateurs locaux et coordonnateurs locaux adjoints

  • 2 autres enseignants HU titulaires dont au moins un de la spécialité

  • Un autre enseignant HU de la spécialité de la région (par exemple CCA)

La composition des membres enseignant de la commission devra être transmise aux doyens et directeur de l’ARS

 

Jusqu’à aujourd’hui nous avions 7 inter-régions d’enseignement. Le découpage dans le cadre de la réforme est celui des régions administratives soit 12 régions métropolitaines.

Pour des raisons d’organisation et afin de ne pas multiplier les enseignement il serait préférable de garder 7 inter-régions d’enseignement

Comme vous pourrez le voir sur les cartes ci jointes, pour beaucoup d’inter-régions le rassemblement de région est assez simple

C’est plus complexe pour la région Occitanie qui pourrait soit se rattacher en globalité à la région PACA soit à la région Aquitaine soit se scinder en 2 pour des raisons de proximité

Dans tous les cas il faut cependant qu’il y ai dans chaque région administrative une commission régionale pour assurer sa mission vis-à-vis de chaque ARS

Le directeur inter-régional actuel du collège pourra être le coordonnateur de sa région et s’il y a plusieurs régions dans l’inter- région il y aura plusieurs coordonnateurs régionaux.

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